GROUPE PIAGGIO : Peugeot Motocycles condamné pour « contrefaçon » !
Peugeot Motocycles a été condamné en France et en Italie pour « contrefaçon » d’un brevet du scooter à trois roues de Piaggio, a annoncé ce mardi le groupe italien dans un communiqué. Peugeot Motocycles, propriété du groupe indien Mahindra, a été condamné à Paris à payer 1,5 million d’euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant de ce brevet.
Le brevet concerne « le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle », a précisé Piaggio. Le constructeur italien avait lancé en 2006 son premier modèle à trois roues, le MP3, dont le succès a poussé d’autres constructeurs à l’imiter, comme Peugeot, via sa gamme « Metropolis » fabriquée en France, mais aussi Yamaha avec le TriCity ou Quadro.
En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser ces scooters, sous peine de devoir verser 6000 euros de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l’annonce de la décision de justice. Les deux décisions sont susceptibles de faire l’objet d’un appel.
Dans un scénario plus large en ce qui concerne les peines, le Groupe Piaggio note que ses importants investissements en R&D, qui l’ont placé à la pointe de la technologie des véhicules à trois roues, ont valu au Piaggio MP3 une position de leader sur le marché.
Les poursuites font partie d’un plus large éventail d’activités contre la contrefaçon poursuivies par le Groupe Piaggio depuis des années, impliquant une surveillance continue des produits concurrents et des bases de données internationales de brevets. Ces dernières années, les poursuites intentées par le Groupe Piaggio ont permis de reconnaître le caractère unique du design et de l’innovation technologique de ses produits, qui sont admirés dans le monde entier.
Voir aussi :
|
|
|
|
